Observatoire du Véhicule d'Entreprise, Association
Numéro de dépôt :
4073017
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
Présentation de la marque Les Editions de l'OVE
Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la société Observatoire du Véhicule d'Entreprise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Editions de l'OVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la société Observatoire du Véhicule d'Entreprise domicilié(e) 22 rue des Deux Gares - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 779 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Observatoire du Véhicule d'Entreprise, M. Philippe Brendel domicilié(e) 22 rue des Deux Gares - 92500 - Rueil-Malmaison - France.
La marque Les Editions de l'OVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Editions de l'OVE est expirée depuis le 3 mars 2024.
Observatoire du Véhicule d'Entreprise a également déposé les autres marques suivantes : CVO Consulting , MOBISCOPE , OVESCOPE
Observatoire du Véhicule d'Entreprise, Association - 22 rue des Deux Gares - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 501779854
Observatoire du Véhicule d'Entreprise, M. Philippe Brendel - 22 rue des Deux Gares - 92500 - Rueil-Malmaison - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
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